«La République c’est le droit de tout homme, quelque soit sa croyance religieuse, à avoir sa part de la souveraineté. »Jean Jaurès

 

Cet article est en consultation libre

  • Publié le 28 novembre 2018
  • Mise à jour: 23 avril 2021

Droit français des religions

Couronné par l’Académie des Sciences morales et politiques, prix Francis Durieux 2004, cet ouvrage de droit rédigé par une équipe de juristes, accompagnés de sociologues et d’historiens, tous spécialistes des religions, traite de manière détaillée l’ensemble des sujets concernant l’organisation et le fonctionnement juridique des cultes en France, en prenant en compte à la fois les questions de principe et les aspects pratiques.

L’approche transversale et multidisciplinaire n’exclut aucune des branches du droit, qu’il s’agisse de l’histoire du droit, du droit public ou du droit privé : obligations internationales et droit européen, droit constitutionnel, droit de la famille, droit des contrats, droit du travail, droit pénal, police des activités religieuses, droit fiscal, régime des subventions aux cultes, organisation des institutions cultuelles, droit de l’éducation, « sectes »... L’ouvrage inclut le droit commun, issu de la loi du 9 décembre 1905, le régime des statuts particuliers reconnus d’Alsace-Moselle, ainsi que les régimes locaux d’outre-mer.

Après le succès de sa première publication il y a dix ans, le présent traité a été entièrement actualisé pour tenir compte des évolutions considérables de la matière. Cette nouvelle édition offre un exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national.

Au-delà de l’exposé objectif des solutions du droit positif, l’ouvrage présente une réflexion critique sur l’état actuel du droit des religions, au regard de l’évolution contemporaine des pratiques religieuses. Il fait apparaître ce droit comme une discipline autonome. Prenant en compte les discussions actuelles et les replaçant dans le contexte européen, il fait comprendre les évolutions récentes auxquelles cette matière est soumise et offre les clés de résolution des problèmes susceptibles d’être rencontrés en pratique. Il constitue à ce titre une référence incontournable pour l’étude du droit des religions, ainsi qu’un outil indispensable pour tous ceux qui le mettent en oeuvre.

L’ouvrage s’adresse aussi bien aux praticiens, aux responsables administratifs et cultuels, qu’aux chercheurs et aux décideurs politiques.

Francis Messner, Pierre-Henri Prélot, Jean-Marie Woehrling - Droit français des religions (2ème édition), éditeur : LexisNexis, collection : Traités - 2002 pages - Parution : 03/2013 – 119 €

Evénement
Vacances ....

Nous vous souhaitons de bonnes vacances ! Rendez-vous à partir du 28 août pour la reprise. D’ici là plus d’envoi des lettres hebdomadaires mais nous restons en veille sur l’actualité !

Informations
Opinion
Nos micro-trottoirs

«Quels signes ostensibles ?»

Découvrir

Tout savoir sur Croyances et Villes.

Découvrir


Une publication EXEGESE SAS, 14 rue du Cloître Notre-Dame 75004 Paris.